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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU CAPION
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ROSEBUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSEBUD
CHATEAU CAPION, SARL

Numéro de dépôt :
3957427
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
ROSEBUD de CHATEAU CAPION

Présentation de la marque ROSEBUD

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU CAPION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSEBUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU CAPION domicilié(e) DOMAINE DE CAPION, 1 ROUTE DE CAPION D32E2 - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 115 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CAPION, M. FREDERIC KAST domicilié(e) DOMAINE DE CAPION, 1 ROUTE DE CAPION D32E2 - 34150 - GIGNAC - France.

La marque ROSEBUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEBUD est expirée depuis le 31 octobre 2022.

CHATEAU CAPION a également déposé les autres marques suivantes : LA FONTAINE DE CAPION , GR 653 , C… mon secret , L'abeille de Capion


CHATEAU CAPION, SARL - DOMAINE DE CAPION, 1 ROUTE DE CAPION D32E2 - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 323115329


CHATEAU CAPION, M. FREDERIC KAST - DOMAINE DE CAPION, 1 ROUTE DE CAPION D32E2 - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins.